Conseil du 9 avril 2026

Désignation au Comité national d'action sociale20/04/2026

Désignation à la commission locale d'énergie du SICECO20/04/2026

Désignation à la Commission d'appel d'offres20/04/2026

Désignation au Pôle d'Equilibre Territorial Rural Val de Saône Vingeanne20/04/2026

Désignation à la commission de transition énergétique du SICECO20/04/2026

Composition de la Commission locale d'évaluation des charges transférées20/04/2026

Désignation au Comité directeur de l'offce intercommunal des sports20/04/2026

Désignation à l'assemblée générale de CREATIV20/04/2026

Désignation à la Commission intercommunale pour l'accessibilité20/04/2026

Désignation au Comité directeur de l'office intercommunal de la culture20/04/2026

Désignation à l'Agence Economique Régionale de Bourgogne-Franche-Comté20/04/2026

Désignation au Conseil d'exploitation de l'Office de Tourisme20/04/2026

Désignation au Syndicat mixte des ordures ménagères d'Is sur Tille20/04/2026

Désignation au Syndicat mixte Vingeanne Bèze Albane20/04/2026

Fixation du montant des indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents20/04/2026

Liste des délibérations20/04/2026

Désignation à la Commission intercommunale des impôts directs20/04/2026

Désignation au Syndicat intercommunal d'aménagement de la Tille Aval, de la Norge et de l'Arnisson20/04/2026

Motion contre les fermetures de classe dans les écoles de Beire le Châtel et Belleneuve20/04/2026

Détermination du nombre de vice-présidents et composition du Bureau20/04/2026

Désignation au conseil d'administration de la mission locale20/04/2026

Désignation au Synicat mixte de la cuisine centrale20/04/2026

Délégation de pouvoirs au Président20/04/2026

Désignation à Ingénierie Côte d'Or20/04/2026

Désignation aux conseils d'écoles20/04/2026

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