Conseil du 24 septembre 2026

Mise à jour des autorisations spéciales d'absence suite au décret n°2026-604 du 6 juillet 202606/10/2026

Elargissement de la demande de subvention LEADER pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage sur les mobilités douces06/10/2026

Règlement intérieur de la piscine intercommunale06/10/2026

Etude sur le risque inondation sur les communes de Renève et de Champagne06/10/2026

Projet d'établissement de l'Ecole des 3 Arts06/10/2026

Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance06/10/2026

Règlement intérieur de l'Ecole des 3 Arts06/10/2026

Projet pôle scolaire à Beire-le-Châtel06/10/2026

Décision modification n°2 du budget principal06/10/2026

Taxe sur la vacance des locaux d'habitation06/10/2026

Attribution du marché de travaux pour la réhabilitation du pont du vélorail à Champagne06/10/2026

Modification du tableau des emplois06/10/2026

Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la petite crèche et la réhabilitation d'un local à France services06/10/2026

Convention avec CITEO en matière de lutte contre les déchets abandonnés06/10/2026

Liste des délibérations29/09/2026

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