Conseil du 5 mars 2026

Convention de partenariat avec la Fédération des Particuliers Employeurs de France (FEPEM)23/03/2026

Convention financière de groupement de commande pour évaluer l'impact de la Venelle sur le débit volumétrique de la Tille et l'impact d'un réaménagement du site dit "Pertes de la Venelle"23/03/2026

BP 2026 - Budget annexe office de tourisme23/03/2026

Cession de la parcelle AB 514 à la commune de Mirebeau sur Bèze23/03/2026

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets "Initiatives sociales d'intérêt communautaire"23/03/2026

Etude sur le risque inondation sur la commune de Renève23/03/2026

BP 2026 - Budget annexe ZAE Mirebeau 23/03/2026

Modification du règlement d'intervention de l'appel à projets "Initiatives sociales d'intérêt communautaire"23/03/2026

Produit de la taxe GEMAPI 202623/03/2026

BP 2026 - Budget annexe ZAE Ordorat23/03/2026

Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la réhabilitation du sentier de Montmorville23/03/2026

Attribution des subventions 202623/03/2026

BP 2026 - Budget annexe ZAE en Vacherotte23/03/2026

Modification de la carte des emplois23/03/2026

Conventions avec l'OICMF et l'OISMF23/03/2026

Fongibilité des crédits - Budget général23/03/2026

Détermination du nombre de représentants au CST23/03/2026

Détermination du coût par élève des écoles du territoire23/03/2026

Fongibilité des crédits - Budget annexe déchets ménagers23/03/2026

Reversement aux communes de la taxe sur l'Exploitation des Infrastructures de Transport de Longue Distance (TEIT-LD)23/03/2026

BP 2026 - Budget général23/03/2026

Fongibilité des crédits - Budget annexe office de tourisme23/03/2026

Examen d'une demande de subvention en matière d'immobilier d'entreprise23/03/2026

Validation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 202523/03/2026

BP 2026 - Budget annexe déchéts ménagers23/03/2026

Adhésion au dispositif Pass Culture23/03/2026

Liste des délibérations du conseil du 5 mars 202609/03/2026

Haut de page