Conseil du 18 juin 2026

Liste des délibérations13/07/2026

Désignation au sport et au développement culturel13/07/2026

Règlement budgétaire et financier13/07/2026

Règlement intérieur de la piscine intercommunale13/07/2026

Règlement intérieur13/07/2026

Désignation Commission aux affaires sociales, aux solidarités et aux personnes âgées13/07/2026

Créances éteintes13/07/2026

Désignation Commission au développement économique et à l'emploi13/07/2026

Contrat d'assurance risques statutaires13/07/2026

Décision modificative n°1 BP 2026 - BA OT - BA ZAE Mirebeau13/07/2026

Désignation Commission aux finances, au transfert de compétences et aux mutualisations13/07/2026

Modification du tableau des emplois13/07/2026

Demande de subvention au Conseil départemental pour la réfection du mur de frappe du tennis à Belleneuve13/07/2026

Désignation Commission à la petite enfance, à l'enfance jeunesse et à la restauration13/07/2026

Référent déontologue13/07/2026

Ateliers Jeunes 2026-202713/07/2026

Désignation Commission aux affaires scolaires13/07/2026

Modification des statuts de l'Office de Tourisme13/07/2026

Règlement intérieur du service Enfance-Jeunesse13/07/2026

Désignation Commission à la transition écologique, aux mobilités, au cycle de l'eau et aux déchets13/07/2026

Fixation des prix d'objets en vente à l'Office de Tourisme13/07/2026

Charte SERM du Dijonnais13/07/2026

Désignation Commission aux travaux, à l'accessibilité et à l'entretien des locaux13/07/2026

ZAE Bocanon - Vente d'un terrain à la SCI Jobathel13/07/2026

Convention de groupement de commande en vue de la réalisation d'une étude de diagnostic et de lutte contre le risque d'inondation par ruissellement13/07/2026

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