Actualités

L'appel à projets « Initiatives sociales d'intérêt communautaire » est reconduit cette année.

• Ce dispositif a pour objectif de soutenir les initiatives présentant un impact social positif pour les habitants du territoire, notamment dans les domaines de la lutte contre l'isolement, de l'emploi, de la lutte contre l'illettrisme et de la cohésion sociale.
•  

Vous trouverez en cliquant :  le dossier de candidature ainsi que le règlement d'intervention précisant les critères d'éligibilité, les modalités de dépôt et les conditions d'attribution des subventions.

Les dossiers de candidature devront être déposés au plus tard le 31 octobre 2026, pour les projets qui seront mis en œuvre en 2027.

[VACANCES D’AUTOMNE]

Les inscriptions ouvrent jeudi 24 septembre à partir de 19h jusqu'au dimanche 4 octobre sur votre Portail Familles : https://mfcc.portail-familles.app/ !

• Pour les 3-10 ans
  • Accueil à Mirebeau, Belleneuve et Fontaine du 20 au 24 octobre
  • Accueil à Belleneuve du 27 au 31 octobre
• Pour les 11 - 17 ans
  • Accueil à Mirebeau et Fontaine du 20 au 24 octobre

Le Conseil Communautaire se déroulera le jeudi 24 septembre à 20h au Forum à Mirebeau sur Bèze avec l'ordre du jour suivant :

1. Nomination d'un secrétaire de séance
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 18 juin 2026
3. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil au Président
4. Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
5. Transfert automatique de la compétence PLU
6. Information sur les pouvoirs de police spéciale
7. Etude sur le risque inondation sur les communes de Renève et de Champagne
8. Elargissement de la demande de subvention LEADER pour l’assistance à la maitrise d’ouvrage sur les mobilités douces
9. Convention avec CITEO en matière de lutte contre les déchets abandonnés
10. Modification du tableau des emplois
11. Mise à jour des autorisations spéciales d’absence suite au décret n°2026-604 du 6 juillet 2026
12. Attribution du marché de travaux pour la réhabilitation du pont du vélorail à Champagne
13. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension de la petite crèche et la réhabilitation d'un local à France services
14. Information sur le Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
15. Décision modificative n°2 du budget principal
16. Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
17. Projet de pôle scolaire à Beire-le-Châtel
18. Règlement intérieur de l'Ecole des 3 Arts
19. Projet d'établissement de l'Ecole des 3 Arts
20. Règlement intérieur de la piscine intercommunale
21. Information sur la trésorerie
22. Questions orales